ATLANTIQUE IMMOBILIERE DES CHEMINS DE FER

SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE "ATLANTIQUE", (SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE)

Présentation de la marque ATLANTIQUE IMMOBILIERE DES CHEMINS DE FER

Déposée le 12 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE "ATLANTIQUE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATLANTIQUE IMMOBILIERE DES CHEMINS DE FER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE "ATLANTIQUE" domicilié(e) 6 RUE DE LA VICAIRERIE, 37700 SAINT PIERRE DES CORPS - France et immatriculée sous le numéro RCS TOU RS B 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN CORTINOVIS SAD'HLM ATLANTIQUE - France.

La marque ATLANTIQUE IMMOBILIERE DES CHEMINS DE FER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112022.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLANTIQUE IMMOBILIERE DES CHEMINS DE FER est expirée depuis le 12 juillet 2011.

SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE "ATLANTIQUE" a également déposé les autres marques suivantes : LF LE LOGEMENT FRANCAIS , LF , MEDITERRANEE IMMOBILIERE DES CHEMINS DE FER , oh! mon appart' ETUDIANT , ALTEAL , OCCITALYS , GARONOVA , LA MAISON DU CIL , NORD-EST IMMOBILIERE DES CHEMINS DE FER , groupe des chalets